Décret n° 2020-1227 du 6 octobre 2020 dérogeant à certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire)
-
Jct89
- Messages : 3309
- Enregistré le : mar. 29 oct. 2019 09:45
- Nom et prénom : Turmo Jean-Claude
- Localisation : Auxerrre
- Club : BCMA
- A remercié : 436 fois
- A été remercié : 4142 fois
Décret n° 2020-1227 du 6 octobre 2020 dérogeant à certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire)
Pour la partie sportive, toutes les informations sur https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... a8r8u9USZQ
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.